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Conditions générales de location d’une œuvre du Sculpteur Métal (G.P.L)   

Mairies/Entreprises/Associations/Collectivités/Restaurants/Théâtres/Particuliers etc…

                                          Extrait du contrat: volet annexe 

8.0 - Sculptures tailles moyennes : fourchette de prix de 800 à 3000 **

Service:  Livraison, mise en place, fourniture d'un socle solidaire, petite décoration.

8.1:Mensualité = 1,67 % du prix de la sculpture + livraison (avantage en 76 et 75 *)  

8.2:Durée A : 3 à 6 mois renouvelable, mise à dispos sculpture pas d’Option d’achat

8.3:Durée B :contrat de 3 ans mise à dispos de 1 à 6 sculptures, prix équivalants**

 Exemples mensualités: sculpture valeur 1200 € X1,67 % = 20€04 par mois TTC#

9.0- Sculptures monumentales: à partir de 3000 **

Service: Mise en place, installation provisoire calage, maintenance et entretien.

9.1:Mensualité ; 1,52 % du prix de la sculpture + forfait transport x 2

9.2:durée C : 6 mois à 1 an renouvelable, mise à dispos d’une sculpture,

pas d’Option d’achat

9.3:Durée D, contrat de 3 ans, peut faire l'objet d'un remplacement par extension du

contrat 2/4/6 ans base moyenne de prix **

Exemples mensualités: sculpture valeur 4500 € X 1,52 % = 68€40 par mois TTC #

10.0 - Option d'achat : destiné au locataire ou avec son accord, au personnel.

Dans les 6 premiers mois déduction total des loyers, le transport retour est déduit, au-delà de 6 mois 1/3 des loyers. En cas de remplacement (B.& D.) pas de déduction de loyer mais une remise de 10% du prix courant.

Le prix fixé ne concerne que la sculpture à l'exclusion du socle et petite décoration.

(#) Franchise T.V.A article 293 bis du code général des impôts.

(*) pour 8.0 – La livraison en dehors des régions, havraise et parienne, sont à négocier pour ces deux régions conditions avantageuses si les dates concordes avec mes expos.

(**) prix et côtes pratiqués au Marché de la Création Paris Montparnasse, à la date du 1 janvier 2010.  Ces prix seront soumis à l'évolution qu’il obtiennent sur ce même marché.

Uniquement pour les collectivités, des dispositions de paiement échelonnés peuvent être envisagés.