Conditions générales de location
d’une œuvre du Sculpteur Métal (G.P.L)
Mairies/Entreprises/Associations/Collectivités/Restaurants/Théâtres/Particuliers
etc…
Extrait
du contrat: volet annexe
8.0 -
Sculptures tailles moyennes : fourchette de prix de 800 à 3000
**
Service: Livraison, mise en place, fourniture d'un
socle solidaire, petite décoration.
8.1:Mensualité = 1,67 % du prix de la sculpture + livraison (avantage
en
76 et 75 *)
8.2:Durée A : 3 à 6 mois
renouvelable, mise à dispos sculpture pas d’Option d’achat
8.3:Durée B :contrat de 3 ans mise à dispos de 1 à 6 sculptures,
prix équivalants**
Exemples mensualités:
sculpture valeur 1200 €
X1,67 % = 20€04 par mois TTC#
9.0- Sculptures
monumentales: à partir de 3000 **
Service: Mise en place,
installation provisoire calage, maintenance et entretien.
9.1:Mensualité ; 1,52 % du prix de la
sculpture + forfait transport x 2
9.2:durée C : 6 mois à 1 an renouvelable, mise à dispos d’une
sculpture,
pas d’Option d’achat
9.3:Durée D,
contrat de 3 ans, peut faire l'objet d'un
remplacement par extension du
contrat 2/4/6 ans base moyenne de prix **
Exemples mensualités: sculpture valeur 4500 €
X 1,52 % = 68€40 par mois TTC #
10.0
-
Option d'achat : destiné au locataire ou avec son accord, au
personnel.
Dans les 6 premiers mois
déduction total des loyers, le transport retour est déduit, au-delà de 6 mois
1/3 des loyers. En cas de remplacement (B.& D.) pas de
déduction de loyer mais une remise de 10% du prix courant.
Le prix
fixé ne concerne que la sculpture à l'exclusion du socle et petite décoration.
(#) Franchise
T.V.A article 293 bis du code général des impôts.
(*) pour 8.0 – La livraison en
dehors des régions, havraise et parienne,
sont à négocier
pour ces deux
régions conditions avantageuses si les dates concordes avec mes
expos.
(**) prix et côtes pratiqués au Marché de
la Création Paris Montparnasse, à la date du 1 janvier 2010. Ces prix seront soumis à l'évolution qu’il
obtiennent sur ce même marché.
Uniquement
pour les collectivités, des dispositions de paiement échelonnés
peuvent être envisagés.
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